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Marques déposées par monsieur Jacques BRETON
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Domaine de la Perriere
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de la Perriere
Monsieur Jacques BRETON

Numéro de dépôt :
4501382
Date de dépôt :
20/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2028
Domaine de la Perriere de Jacques BRETON

Présentation de la marque Domaine de la Perriere

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2018 par monsieur Jacques BRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de la Perriere » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Jacques BRETON domicilié(e) La Perriere - 36700 - Le Tranger - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BRETON domicilié(e) La Perriere - 36700 - Le Tranger - France.

La marque Domaine de la Perriere a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4501382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Perriere arrivera à expiration en date du 20 novembre 2028.


Monsieur Jacques BRETON - La Perriere - 36700 - Le Tranger - France


Monsieur Jacques BRETON - La Perriere - 36700 - Le Tranger - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ;

Tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; miel ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits.